• Accueil
• Portraits
• Administratif
• Contact

Services municipaux

• Conseil municipal
  • l'équipe municipale
• Bulletins-Municipaux
• Documents Municipaux
  • Elaboration du PLU
    • PLU approuvé le 26/02/2019
  • Comptes rendus
  • Arrétés municipaux
  • Infos pratiques
• Les commissions
  • Communales permanentes
    • Budget Finances
    • Technique
    • Urbanisme
    • Environnement, Patrimoine, Culture
    • Communication
    • Social
    • Vie locale
  • Communales ponctuelles
    • Aménagement de l'Ermitage
    • Attribution des logements
  • Communales obligatoires
    • Appels d'offres
    • CCAS
    • CCID
    • Commission de contrôle des listes électorales
• Délégués communaux et intercommunaux
• Démarches administratives
  • Etat civil
    • Reconnaissance
    • Naissance
    • Mariage
    • Décès
  • Identité
    • Carte nationale d'identité
    • Passeport biométrique
  • Démarches diverses
    • Recensement Militaire
    • Autorisation de sortie de territoire
    • Inscription sur les listes électorales
    • Le certificat de vie commune
    • Carte grise
    • Cimetière
    • Légalisation de signature
    • Attestation domicile pour la Suisse
• Services municipaux
  • Culture et sports
  • La déchèterie
  • La municipalité
  • Les équipements communaux
  • Secrétariat
  • Transport à la demande
  • Urbanisme
• Nos enfants
  • Ecoles - Cantines - Ramassage scolaire
  • Nounous
  • Centre de loisirs
• COVID-19
  • Actions COVID sur Armoy

Vivre dans la commune

• bibliotheque-municipale
• Commerces
• Associations
• Numéros utiles
• Patrimoine - Tourisme
  • Historique
  • Gîtes locaux
  • Randonnées
• Plan d'accès

Approbation PLU du 26/02/2019

• Rapport de présentation
• Annexes au rapport
• Projet d'Aménagement et de Développement Durables
• Règlement
• Règlement graphique A
• Règlement graphique B
• Délibération PLU

ANNEXES

• Documents graphique Annexe

              Annexes Sanitaires

• Notice annexes sanitaires
• Réseau AEP
• Fil compacte exemple
• Fosse toutes eaux
• Lit filtrant drainé à flux vertical
• Lit filtrant vertical non drainé
• Carte d'aptitude des sols
• Carte de gestion des eaux pluviales
• Carte de gestion des eaux usées

              Servitudes d'utilité publique

• Liste Servitude d'utilité publique
• Plan Servitude  d'utilité publique

Arrêté classement sonores


Les documents relatifs à l' élaboration du PLU d' Armoy (enquête publique, dossier arrêté...) sont disponibles sur le site de Thonon Agglomération.